Accueil

Mentions légales

Site de la Propriété Caillebotte à Yerres

  • Directeur de la publication : Nicolas Dupont-Aignan, maire de Yerres
  • Rédacteur en chef : Chrystel Borras
  • Webmasters : Anne Bernard, Amélie Ferlay
  • Contact : 01 69 49 76 45webmaster@yerres.fr

 

Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter notre site.

Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. La ville de Yerres ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l’objet de modifications sans préavis.

 

Protection de la propriété intellectuelle

Les informations présentées dans ce site y compris, de façon non limitative, les textes informatifs, les photographies, les illustrations, les maquettes et tout autre type de graphique, de noms, de logos, de marques sont la propriété de la Mairie d’Yerres ou de ses concédants et sont protégés par les lois relatives aux droits d’auteur, aux marques ainsi que par toute autre loi relative à la propriété intellectuelle. Les contenus ne pourront être affichés et imprimés que pour l’usage personnel et non commercial de l’utilisateur. L’utilisateur s’engage à ne pas reproduire, retransmettre, distribuer, diffuser, vendre, publier, diffuser par les ondes ou faire circuler tout élément du site de façon à le rendre accessible à des tiers sans l’accord écrit préalable de la Mairie d’Yerres.

 

Protection des données personnelles

Les informations personnelles que vous nous communiquez, par l’envoi de courrier électronique, sont destinées à l’usage exclusif de la mairie d’Yerres. Elles ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers à quelque fin que ce soit, notamment commerciale.

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’inscription à la lettre d’information culturelle de la ville d’Yerres. Les destinataires des données sont le webmaster.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978) modifiée en 2004, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès et de rectification ou de suppression des données nécessaires au traitement de vos demandes de renseignement ou de documentation.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Vous pouvez l’exercer :

Soit en écrivant à :

Mairie de Yerres
Service Communication
60, rue Charles de Gaulle
91335 Yerres Cedex

Soit en adressant un courriel au webmaster du site : webmaster@yerres.fr

 

Liens

Ce site peut contenir des liens ou des références à d’autres sites web. Internet étant géré de façon indépendante à travers des milliers de sites dans le monde, les informations auxquelles l’utilisateur a accès peuvent avoir une origine extérieure au présent site et échapper par conséquent au contrôle de la Mairie d’Yerres. Par conséquent, la Mairie d’Yerres n’aura aucune obligation ni aucune responsabilité concernant les contenus disponibles et accessibles sur le site, par l’intermédiaire du site ou en dehors du site. L’utilisateur s’engage à ne pas modifier, intégrer ni remplacer, en tout ou en partie, les informations présentées par la Mairie d’Yerres sur le présent site.

Site développé par : Julien Labat

 

 Haut de page